ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOIX EN RE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1968-11-22 : vendredi 22 novembre 1968
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOIX EN RE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ACCA
Numéro Siren	508521499
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:11:55 : vendredi 05 mai 2017 - 00h11

Les établissements

MAIRIE 17111 LOIX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17207
Code postal	17111
Date de création de l’établissement	vendredi 22 novembre 1968
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 23 octobre 1969
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 15 juin 2009 - 07h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOIX
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	508521499
Numéro Siret	50852149900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique