PATOUREAU FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-11-03 : lundi 03 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-30 : vendredi 30 avril 2021
Dénomination usuelle de l'unité légale	TAXI FRANCK
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PATOUREAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	509035887
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-05-29T08:42:14 : samedi 29 mai 2021 - 08h42

Les établissements

15 RUE DU PONT DES DEMOISELLES 28210 NOGENT-LE-ROI

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4932ZA : taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28279
Code postal	28210
Date de création de l’établissement	lundi 03 novembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	TAXI FRANCK
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NOGENT-LE-ROI
Libellé de voie	DU PONT DES DEMOISELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	509035887
Numéro Siret	50903588700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

33 CHE DU CRETET 74570 FILLIERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4932ZA : taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74282
Code postal	74570
Complément d’adresse	LIEU DIT USILLON
Date de création de l’établissement	samedi 31 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 mai 2021 - 08h42
Dénomination usuelle de l’établissement	TAXI FRANCK
Première ligne d’enseigne de l’établissement	TAXI FRANCK
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FILLIERE
Libellé de voie	DU CRETET
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	509035887
Numéro Siret	50903588700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin