French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-01-01 : jeudi 01 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleAPPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW251000048
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00026
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren509513255
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:12:37 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

30 AV DE L OBSERVATOIRE 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.42Z : Enseignement supérieur
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Complément d’adresse LOCAUX DE L IUT BESANCON
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 26 avril 2016 - 02h53
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DE L OBSERVATOIRE
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 30
Numéro Siren 509513255
Numéro Siret 50951325500018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue

48 RUE DES FOUNOTTES 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement dimanche 01 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h12
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DES FOUNOTTES
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 48
Numéro Siren 509513255
Numéro Siret 50951325500026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue