ANNET PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-03-04 : mercredi 04 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-02 : jeudi 02 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ANNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	510901267
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T11:42:09 : samedi 20 mai 2017 - 11h42

Les établissements

1 RUE FUTIN 39120 PETIT-NOIR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39415
Code postal	39120
Date de création de l’établissement	mercredi 04 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PETIT-NOIR
Libellé de voie	FUTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	510901267
Numéro Siret	51090126700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

21 GRANDE RUE 39100 DOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	jeudi 02 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 09 décembre 2013 - 10h02
Dénomination usuelle de l’établissement	CULTURE ET COLLECTION
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CULTURE ET COLLECTION
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	510901267
Numéro Siret	51090126700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique