DUBUISSON ARNAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-03-15 : dimanche 15 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-06-30 : mardi 30 juin 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBUISSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARNAUD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JEROME
Prénom usuel de la personne physique	ARNAUD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	510910169
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T11:42:14 : samedi 20 mai 2017 - 11h42

Les établissements

2 RUE DE LA FILATURE 76450 LE HANOUARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76339
Code postal	76450
Date de création de l’établissement	dimanche 15 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 00h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE HANOUARD
Libellé de voie	DE LA FILATURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	510910169
Numéro Siret	51091016900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

790 RUE E LA CHAPELLE ST GILLES 76190 LES HAUTS-DE-CAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76041
Code postal	76190
Date de création de l’établissement	mardi 30 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES HAUTS-DE-CAUX
Libellé de voie	E LA CHAPELLE ST GILLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	790
Numéro Siren	510910169
Numéro Siret	51091016900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue