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FOYER SOCIO EDUCATIF DE LA CITE SCOLAIRE CUVIER

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-03-01 : dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleFOYER SOCIO EDUCATIF DE LA CITE SCOLAIRE CUVIER
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW252000162
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren510993652
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T11:42:58 : samedi 20 mai 2017 - 11h42

Les établissements

1 PL JEAN MONNET 25200 MONTBELIARD

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25388
Code postal 25200
Date de création de l’établissement dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 31 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 23 avril 2011 - 17h51
Distribution spéciale de l’établissement BP 347
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MONTBELIARD
Libellé de voie JEAN MONNET
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 510993652
Numéro Siret 51099365200013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place