ARTEFACT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1995-01-21 : samedi 21 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTEFACT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	511138364
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:14:06 : vendredi 05 mai 2017 - 00h14

Les établissements

21 RUE BLERIOT 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Date de création de l’établissement	samedi 21 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 21 janvier 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 25 juin 2009 - 10h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	BLERIOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	511138364
Numéro Siret	51113836400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue