BONNEAU FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-02-25 : mercredi 25 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-03-01 : lundi 01 mars 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNEAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	NICOLAS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	511409930
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-05-03T20:00:46 : mardi 03 mai 2022 - 20h00

Les établissements

1 CHE DE VIEILLEY 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mercredi 25 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 février 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2022 - 20h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE VIEILLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	511409930
Numéro Siret	51140993000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

22 D'ETUZ 70190 BOULOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70084
Code postal	70190
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2022 - 20h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BOULOT
Libellé de voie	D'ETUZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	511409930
Numéro Siret	51140993000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique