FORM.INFO44

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-02-19 : jeudi 19 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	FORM.INFO44
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W444000064
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	511718819
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:14:31 : vendredi 05 mai 2017 - 00h14

Les établissements

10 SQ DES LAVANDES 44850 LIGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44082
Code postal	44850
Date de création de l’établissement	jeudi 19 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 19 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 08 avril 2009 - 16h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LIGNE
Libellé de voie	DES LAVANDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	511718819
Numéro Siret	51171881900010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	SQ : Square