BROUILLARD SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-04-20 : lundi 20 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-24 : mardi 24 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROUILLARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	511929598
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T11:50:19 : samedi 20 mai 2017 - 11h50

Les établissements

67 RUE DE DIEUZE 57930 MITTERSHEIM

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	57469
Code postal	57930
Date de création de l’établissement	lundi 20 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 10 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 31 janvier 2012 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MITTERSHEIM
Libellé de voie	DE DIEUZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	67
Numéro Siren	511929598
Numéro Siret	51192959800015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

4 RUE DU SAUVAGE 57400 SARREBOURG

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	57630
Code postal	57400
Complément d’adresse	SARREBOURG
Date de création de l’établissement	mardi 24 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 24 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 00h46
Distribution spéciale de l’établissement	57400
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SARREBOURG
Libellé de voie	DU SAUVAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	511929598
Numéro Siret	51192959800023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue