RAFFRAY PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.99A : Vente à domicile
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-02-08 : dimanche 08 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-02-08 : dimanche 08 février 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAFFRAY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	512088048
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T08:56:08 : dimanche 10 juillet 2016 - 08h56

Les établissements

LE BOURG 22800 LE FOEIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	22059
Code postal	22800
Date de création de l’établissement	dimanche 08 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 08 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 02 juin 2009 - 09h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE FOEIL
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	512088048
Numéro Siret	51208804800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique