FOSSARD SERGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.14Z : Commerce d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-05-01 : vendredi 01 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-05-01 : vendredi 01 mai 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SERGE
Prénom usuel de la personne physique	SERGE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	512361403
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T08:59:57 : dimanche 10 juillet 2016 - 08h59

Les établissements

5 RUE DU MUSCADET 11200 VILLEDAIGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.14Z : Commerce d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11421
Code postal	11200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 mai 2009 - 09h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEDAIGNE
Libellé de voie	DU MUSCADET
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	512361403
Numéro Siret	51236140300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue