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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BROUSSE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1969-08-28 : jeudi 28 août 1969
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BROUSSE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW175000122
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleACCA
Numéro Siren513034264
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:15:28 : vendredi 05 mai 2017 - 00h15

Les établissements

MAIRIE 17160 LA BROUSSE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.19Z : Autres activités liées au sport
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 17071
Code postal 17160
Date de création de l’établissement jeudi 28 août 1969
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 28 août 1969
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 15 juin 2009 - 07h45
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LA BROUSSE
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 513034264
Numéro Siret 51303426400012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique