GROSS DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-07-03 : vendredi 03 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-10-01 : mercredi 01 octobre 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	513519470
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:04:02 : samedi 20 mai 2017 - 12h04

Les établissements

16 RUE DES ROMAINS 67110 NIEDERBRONN-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	67324
Code postal	67110
Date de création de l’établissement	vendredi 03 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	NIEDERBRONN-LES-BAINS
Libellé de voie	DES ROMAINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	513519470
Numéro Siret	51351947000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

743 RUE DES MOUETTES 83700 SAINT-RAPHAEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83118
Code postal	83700
Complément d’adresse	HORIZON 360 / G 42
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-RAPHAEL
Libellé de voie	DES MOUETTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	743
Numéro Siren	513519470
Numéro Siret	51351947000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue