PERNET CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-07-13 : lundi 13 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-07-15 : vendredi 15 juillet 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PERNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	513740878
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:06:04 : samedi 20 mai 2017 - 12h06

Les établissements

7 IMP DU BOIS PRIEUR 71270 MOUTHIER-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71326
Code postal	71270
Complément d’adresse	LE FOUR EN CHAUX
Date de création de l’établissement	lundi 13 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 juillet 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUTHIER-EN-BRESSE
Libellé de voie	DU BOIS PRIEUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	513740878
Numéro Siret	51374087800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse

5 LA GRIFFONNIERE 71310 MERVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71295
Code postal	71310
Date de création de l’établissement	vendredi 15 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 juillet 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MERVANS
Libellé de voie	LA GRIFFONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	513740878
Numéro Siret	51374087800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique