DOMA SERVICES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2009-07-01 : mercredi 01 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-30 : mercredi 30 juin 2021
Dénomination de l'unité légale	DOMA SERVICES
Dénomination usuelle de l'unité légale	DOMA SERVICES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00049
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	514033851
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:54 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	8121ZZ : nettoyage courant des batiments
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	84137
Code postal	84110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mai 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAISON-LA-ROMAINE
Libellé de voie	BERNARD NOEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	514033851
Numéro Siret	51403385100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26324
Code postal	26130
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Libellé de voie	DES COTEAUX DU TRICASTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	514033851
Numéro Siret	51403385100023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	8121ZZ : nettoyage courant des batiments
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	26362
Code postal	26000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 21 février 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	VALENCE
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	240
Numéro Siren	514033851
Numéro Siret	51403385100031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	84137
Code postal	84110
Complément d’adresse	ZA LES ECLUSES
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Dénomination usuelle de l’établissement	DOMA SERVICES
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VAISON-LA-ROMAINE
Libellé de voie	DE L ANCIENNE VOIE FERREE
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1100
Numéro Siren	514033851
Numéro Siret	51403385100049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	CHE : Chemin

Documents