COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1950-09-15 : vendredi 15 septembre 1950
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-05-17 : jeudi 17 mai 2018
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W723002399
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	515096410
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-08-13T08:41:52 : jeudi 13 août 2020 - 08h41

Les établissements

PL SAINT PIERRE 72000 LE MANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	72181
Code postal	72000
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	vendredi 15 septembre 1950
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 17 mai 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 août 2020 - 08h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE MANS
Libellé de voie	SAINT PIERRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	515096410
Numéro Siret	51509641000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

26 RUE GOUGEARD 72000 LE MANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	72181
Code postal	72000
Date de création de l’établissement	jeudi 17 mai 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 17 mai 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 août 2020 - 08h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE MANS
Libellé de voie	GOUGEARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	26
Numéro Siren	515096410
Numéro Siret	51509641000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue