INDIVISION BOIS D ARCONCEY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale	2009-09-24 : jeudi 24 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-09-24 : jeudi 24 septembre 2009
Dénomination de l'unité légale	INDIVISION BOIS D ARCONCEY
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	515276525
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2011-11-30T04:40:42 : mercredi 30 novembre 2011 - 04h40

Les établissements

21320 ARCONCEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21020
Code postal	21320
Complément d’adresse	LE VILLAGE
Date de création de l’établissement	jeudi 24 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 24 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 06 octobre 2009 - 09h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARCONCEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	515276525
Numéro Siret	51527652500018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique