HAMOUTA SEBTI

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-10-20 : mardi 20 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-10-20 : mardi 20 octobre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	HAMOUTA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBTI
Prénom usuel de la personne physique	SEBTI
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	518078308
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:27:37 : samedi 20 mai 2017 - 12h27

Les établissements

21 RUE MOZART 31100 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31100
Date de création de l’établissement	mardi 20 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 20 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 01h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	MOZART
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	518078308
Numéro Siret	51807830800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue