DE MONTGRAND LOUIS-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-06-05 : vendredi 05 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-03-01 : mardi 01 mars 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DE MONTGRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS-MARIE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	LOUIS-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	518142005
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T12:28:05 : samedi 20 mai 2017 - 12h28

Les établissements

39600 ARBOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39013
Code postal	39600
Complément d’adresse	SUR LA COTE ET SUR LA REGOLE
Date de création de l’établissement	vendredi 05 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 22 juillet 2011 - 14h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	518142005
Numéro Siret	51814200500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique