COURTOIS SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-01-04 : lundi 04 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-12-31 : mardi 31 décembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	518745112
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-03-20T08:51:53 : vendredi 20 mars 2020 - 08h51

Les établissements

19 RUE DU PETIT AULNAY 76250 DEVILLE-LES-ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76216
Code postal	76250
Date de création de l’établissement	lundi 04 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 mai 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DEVILLE-LES-ROUEN
Libellé de voie	DU PETIT AULNAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	518745112
Numéro Siret	51874511200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

9 RUE JOUVENET 76150 MAROMME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76410
Code postal	76150
Date de création de l’établissement	lundi 23 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 06 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 20 mars 2020 - 08h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAROMME
Libellé de voie	JOUVENET
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	518745112
Numéro Siret	51874511200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

4 RUE VICTOR HUGO 76770 LE HOULME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76366
Code postal	76770
Complément d’adresse	APPT 1021 CHEZ M. LEPETIT
Date de création de l’établissement	mardi 31 décembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h30
Dénomination usuelle de l’établissement	MENUISERIE SCP
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE HOULME
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	518745112
Numéro Siret	51874511200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue