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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST ELIX LE CHATEAU

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1972-05-02 : mardi 02 mai 1972
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST ELIX LE CHATEAU
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW311003490
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren520337999
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-09-26T15:41:59 : mercredi 26 septembre 2018 - 15h41

Les établissements

MAIRIE 31430 SAINT-ELIX-LE-CHATEAU

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 31476
Code postal 31430
Date de création de l’établissement mardi 02 mai 1972
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 02 mai 1972
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SAINT-ELIX-LE-CHATEAU
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 520337999
Numéro Siret 52033799900012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique