RUELLE PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-03-05 : lundi 05 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-03-05 : lundi 05 mars 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUELLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	LEON
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	520624115
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:11:15 : samedi 20 mai 2017 - 01h11

Les établissements

6 25620 TARCENAY-FOUCHERANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25558
Code postal	25620
Complément d’adresse	LA CRAIE
Date de création de l’établissement	lundi 05 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 05 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 11 janvier 2019 - 10h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TARCENAY-FOUCHERANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	520624115
Numéro Siret	52062411500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique