AMS STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-04-01 : jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-01-01 : samedi 01 janvier 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00052
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	AMS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	521180059
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-03-05T12:01:35 : samedi 05 mars 2022 - 12h01

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70133
Code postal	70170
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARGEY-LES-PORT
Libellé de voie	PENNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	521180059
Numéro Siret	52118005900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70133
Code postal	70170
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARGEY-LES-PORT
Libellé de voie	PENNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	521180059
Numéro Siret	52118005900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70421
Code postal	70170
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 23 août 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PORT-SUR-SAONE
Libellé de voie	FRANCOIS MITERRAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	521180059
Numéro Siret	52118005900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1623ZZ : fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70426
Code postal	70170
Date de création de l’établissement	mercredi 23 août 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 17 juillet 2021 - 08h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PROVENCHERE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	37
Numéro Siren	521180059
Numéro Siret	52118005900045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2830ZZ :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70559
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mars 2022 - 12h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEPAROIS
Libellé de voie	DES SOURCES
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	521180059
Numéro Siret	52118005900052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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