INSTITUT ECOCITOYEN POUR LA CONNAISSANCE DES POLLUTIONS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2010-01-27 : mercredi 27 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	INSTITUT ECOCITOYEN POUR LA CONNAISSANCE DES POLLUTIONS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W134003461
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	521500173
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:47 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

CHE DU ROUQUIER 13800 ISTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	13047
Code postal	13800
Complément d’adresse	HOTEL COMMUNAUTAIRE OUEST PROVENCE
Date de création de l’établissement	mercredi 27 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 08h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ISTRES
Libellé de voie	DU ROUQUIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	521500173
Numéro Siret	52150017300013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

RTE DEPARTEMENTALE 268 13270 FOS-SUR-MER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	13039
Code postal	13270
Complément d’adresse	CENTRE DE VIE LA FOSSETTE
Date de création de l’établissement	mercredi 19 juin 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FOS-SUR-MER
Libellé de voie	DEPARTEMENTALE 268
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	521500173
Numéro Siret	52150017300021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RTE : Route