ROUQUETTE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-04-06 : mardi 06 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-04-06 : mardi 06 avril 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUQUETTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	521621946
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T09:22:27 : dimanche 10 juillet 2016 - 09h22

Les établissements

7 LA BECANNE 35120 MONT-DOL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35186
Code postal	35120
Date de création de l’établissement	mardi 06 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 06 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONT-DOL
Libellé de voie	LA BECANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	521621946
Numéro Siret	52162194600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique