LES PAS DE CHATS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6534 : Groupement foncier agricole
Date de création de l'unité légale	2010-03-27 : samedi 27 mars 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-12 : vendredi 12 avril 2019
Dénomination de l'unité légale	LES PAS DE CHATS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	521896142
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-06-14T03:58:43 : vendredi 14 juin 2019 - 03h58

Les établissements

1 RUE DU PUITS 25300 DOUBS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25204
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	samedi 27 mars 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 17 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 21 septembre 2015 - 08h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	DOUBS
Libellé de voie	DU PUITS
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	521896142
Numéro Siret	52189614200010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DE LA FAUCONNIERE 25160 OYE-ET-PALLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25442
Code postal	25160
Date de création de l’établissement	vendredi 17 juillet 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 17 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYE-ET-PALLET
Libellé de voie	DE LA FAUCONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	521896142
Numéro Siret	52189614200028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue