RAPETTI-MAUSS MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-04-26 : lundi 26 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-10-18 : jeudi 18 octobre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAPETTI-MAUSS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Prénom usuel de la personne physique	MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	522046267
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-02-28T15:41:44 : jeudi 28 février 2019 - 15h41

Les établissements

15 RUE JEAN BAPTISTE LAMARCK 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	lundi 26 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 mars 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 février 2019 - 15h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	JEAN BAPTISTE LAMARCK
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	522046267
Numéro Siret	52204626700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DU PRE GIRARD 25600 VIEUX-CHARMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.01Z : Programmation informatique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25614
Code postal	25600
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 18 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	VIEUX-CHARMONT
Libellé de voie	DU PRE GIRARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	522046267
Numéro Siret	52204626700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE PAUL ELIE DUBOIS 25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25524
Code postal	25260
Date de création de l’établissement	jeudi 18 octobre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 18 octobre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-MAURICE-COLOMBIER
Libellé de voie	PAUL ELIE DUBOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	522046267
Numéro Siret	52204626700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue