DOUCHET SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-05-31 : lundi 31 mai 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-10-28 : lundi 28 octobre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DOUCHET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	522497924
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:38:27 : samedi 20 mai 2017 - 01h38

Les établissements

9 RUE DES BLEUETS 14670 TROARN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14712
Code postal	14670
Date de création de l’établissement	lundi 31 mai 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 07 janvier 2020 - 13h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TROARN
Libellé de voie	DES BLEUETS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	522497924
Numéro Siret	52249792400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

500 RUE DE L'EGLISE 14670 JANVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14344
Code postal	14670
Date de création de l’établissement	lundi 28 octobre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 octobre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JANVILLE
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	500
Numéro Siren	522497924
Numéro Siret	52249792400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue