DE FORNEL GILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2009-11-12 : jeudi 12 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-31 : lundi 31 décembre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DE FORNEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GILLES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	GILLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	523460707
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:31:10 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h31

Les établissements

37 RUE GRANDE RUE 21910 BARGES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21048
Code postal	21910
Date de création de l’établissement	jeudi 12 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 06h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BARGES
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	37
Numéro Siren	523460707
Numéro Siret	52346070700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

48 RTE DE DIJON 21600 LONGVIC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21355
Code postal	21600
Complément d’adresse	A
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LONGVIC
Libellé de voie	DE DIJON
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	48
Numéro Siren	523460707
Numéro Siret	52346070700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RTE : Route