COURSEAUX JEAN-CHARLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99D : Autres travaux spécialisés de construction
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-08-09 : lundi 09 août 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-02 : lundi 02 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURSEAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CHARLES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	OLIVIER
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-CHARLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	524461704
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:05:04 : samedi 20 mai 2017 - 02h05

Les établissements

9 GRAND RUE 76330 NORVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99D : Autres travaux spécialisés de construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76471
Code postal	76330
Date de création de l’établissement	lundi 09 août 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 02h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NORVILLE
Libellé de voie	GRAND RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	524461704
Numéro Siret	52446170400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

2 RUE DES ECOLES 76330 NORVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99D : Autres travaux spécialisés de construction
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4120BB : rehabilitation de batiments
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76471
Code postal	76330
Date de création de l’établissement	lundi 02 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NORVILLE
Libellé de voie	DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	524461704
Numéro Siret	52446170400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue