ASSOCIATION GOSPEL 31

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-11-21 : samedi 21 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-14 : jeudi 14 octobre 2021
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION GOSPEL 31
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W312001799
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	525007878
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:36 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

LD CASTERA 31160 ROUEDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31461
Code postal	31160
Complément d’adresse	CHEZ M CANAL MARCEL
Date de création de l’établissement	samedi 21 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 25 mai 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEDE
Libellé de voie	CASTERA
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	525007878
Numéro Siret	52500787800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	LD : Lieu dit

9 CHE DE LUSSAN 31210 MARTRES-DE-RIVIERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31323
Code postal	31210
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 25 mai 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 14 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 22 octobre 2021 - 16h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARTRES-DE-RIVIERE
Libellé de voie	DE LUSSAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	525007878
Numéro Siret	52500787800024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin