BOURGELAT FRASNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2010-11-02 : mardi 02 novembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-08-30 : mardi 30 août 2011
Dénomination de l'unité légale	BOURGELAT FRASNE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	528378714
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-04-05T04:12:39 : mardi 05 avril 2016 - 04h12

Les établissements

1 RUE OMER LAMY 25560 FRASNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25259
Code postal	25560
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 13 septembre 2011 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRASNE
Libellé de voie	OMER LAMY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	528378714
Numéro Siret	52837871400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE COMBE D AIN 25560 BONNEVAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25075
Code postal	25560
Date de création de l’établissement	mardi 30 août 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BONNEVAUX
Libellé de voie	COMBE D AIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	528378714
Numéro Siret	52837871400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue