RESEAU BAS NORMAND DE TRAITEMENT TELEASSITE DES PLAIES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	RESEAU BAS NORMAND DE TRAITEMENT TELEASSITE DES PLAIES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W142007553
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	TELAP
Numéro Siren	528935836
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:35:39 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h35

Les établissements

109 RUE CAPONIERE 14000 CAEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	14118
Code postal	14000
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 04h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CAEN
Libellé de voie	CAPONIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	109
Numéro Siren	528935836
Numéro Siret	52893583600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

30 RUE FRED SCAMARONI 14000 CAEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	14118
Code postal	14000
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAEN
Libellé de voie	FRED SCAMARONI
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	30
Numéro Siren	528935836
Numéro Siret	52893583600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue