BEL- LAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-04-14 : mardi 14 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-03-31 : jeudi 31 mars 2016
Dénomination de l'unité légale	BEL- LAND
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W891001455
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	529393456
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:50:34 : samedi 29 septembre 2018 - 12h50

Les établissements

MAIRIE 89240 CHEVANNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89102
Code postal	89240
Date de création de l’établissement	mardi 14 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHEVANNES
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	529393456
Numéro Siret	52939345600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)