French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

O MOULIN DES ARTS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-03-30 : lundi 30 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleO MOULIN DES ARTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW123001209
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren530088129
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:26:40 : vendredi 05 mai 2017 - 00h26

Les établissements

LE MOULIN DE PAPIER 12200 LA ROUQUETTE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 12205
Code postal 12200
Date de création de l’établissement lundi 30 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 30 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 février 2011 - 11h15
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LA ROUQUETTE
Libellé de voie LE MOULIN DE PAPIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 530088129
Numéro Siret 53008812900016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique