MOREL STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-02-15 : mardi 15 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-11-01 : mercredi 01 novembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	530304757
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:13 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71202
Code postal	71150
Date de création de l’établissement	mardi 15 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 novembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 27 novembre 2017 - 10h40
Dénomination usuelle de l’établissement	LE VERGER DES FAMILLES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTAINES
Libellé de voie	DE FARGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	530304757
Numéro Siret	53030475700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21582
Code postal	21590
Date de création de l’établissement	vendredi 20 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE VERGER DES FAMILLES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SANTENAY
Libellé de voie	CHAUCHIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	530304757
Numéro Siret	53030475700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21582
Code postal	21590
Date de création de l’établissement	mercredi 01 novembre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 novembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE VERGER DES FAMILLES
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SANTENAY
Libellé de voie	CHAUCHIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	530304757
Numéro Siret	53030475700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents