CHAPEL NICOLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-03-14 : lundi 14 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-09-07 : lundi 07 septembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHAPEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NICOLAS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROCH
Prénom usuel de la personne physique	NICOLAS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	530642339
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:56:00 : samedi 20 mai 2017 - 02h56

Les établissements

6 6 COUR DE L'ABBAYE 70000 MONTIGNY-LES-VESOUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70363
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	lundi 14 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTIGNY-LES-VESOUL
Libellé de voie	6 COUR DE L'ABBAYE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	530642339
Numéro Siret	53064233900010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

9 RUE DE LA BEAUCHERE 70000 MONTIGNY-LES-VESOUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70363
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	vendredi 06 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTIGNY-LES-VESOUL
Libellé de voie	DE LA BEAUCHERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	530642339
Numéro Siret	53064233900028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

15 RUE SOUS LA ROCHE 70000 FROTEY-LES-VESOUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70261
Code postal	70000
Date de création de l’établissement	lundi 07 septembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 15h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FROTEY-LES-VESOUL
Libellé de voie	SOUS LA ROCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	530642339
Numéro Siret	53064233900036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue