CONDUCHE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-02-20 : dimanche 20 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-06-08 : lundi 08 juin 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CONDUCHE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	530831866
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:50 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

LES ROUCASSOUS 12800 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12262
Code postal	12800
Date de création de l’établissement	dimanche 20 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAUVETERRE-DE-ROUERGUE
Libellé de voie	LES ROUCASSOUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	530831866
Numéro Siret	53083186600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

LE CLOT 12800 QUINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12194
Code postal	12800
Date de création de l’établissement	dimanche 15 décembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 08 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Dénomination usuelle de l’établissement	AUX SAVEURS DE L'AUBRAC
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	QUINS
Libellé de voie	LE CLOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	530831866
Numéro Siret	53083186600021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés