MOREL PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-05-30 : lundi 30 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-05-30 : lundi 30 mai 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	532402575
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:15:54 : samedi 20 mai 2017 - 03h15

Les établissements

GRANDE RUE 70140 MONTAGNEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70353
Code postal	70140
Date de création de l’établissement	lundi 30 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 mai 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 03h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTAGNEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	532402575
Numéro Siret	53240257500015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique