SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	2011-07-06 : mercredi 06 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-01-15 : vendredi 15 janvier 2021
Dénomination de l'unité légale	SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	SPL ARAC OCCITANIE
Numéro Siren	533969457
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:34:38 : lundi 29 août 2022 - 09h34

Les établissements

22 BD DU MAL JUIN 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	mercredi 06 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 décembre 2013 - 16h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DU MAL JUIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	533969457
Numéro Siret	53396945700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

54 BD DE L EMBOUCHURE 31200 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	mardi 18 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 09 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 08h40
Distribution spéciale de l’établissement	BP 22414
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE L EMBOUCHURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	533969457
Numéro Siret	53396945700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

11 AV PARMENTIER 31200 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Date de création de l’établissement	vendredi 28 juin 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	PARMENTIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	533969457
Numéro Siret	53396945700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	AV : Avenue

55 AV LOUIS BREGUET 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	vendredi 15 janvier 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 05 juin 2022 - 20h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	LOUIS BREGUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	55
Numéro Siren	533969457
Numéro Siret	53396945700043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue