SCHUPBACH DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	32.12Z : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-07-01 : vendredi 01 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-07-01 : vendredi 01 juillet 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SCHUPBACH
Nom d'usage de la personne physique	STALDER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEANNINE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	534026067
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:34:25 : samedi 20 mai 2017 - 03h34

Les établissements

LE MOULIN DU ROY 71290 SIMANDRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.12Z : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3212ZZ : fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71522
Code postal	71290
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 juin 2014 - 01h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SIMANDRE
Libellé de voie	LE MOULIN DU ROY
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	534026067
Numéro Siret	53402606700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique