HAUTES ETUDES APPLIQUEES DU DROIT (HEAD)

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2011-09-20 : mardi 20 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-05 : mardi 05 juillet 2022
Dénomination de l'unité légale	HAUTES ETUDES APPLIQUEES DU DROIT (HEAD)
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	534859590
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:35:23 : lundi 29 août 2022 - 09h35

Les établissements

20 AV HOCHE 75008 PARIS 8

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.42Z : Enseignement supérieur
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75108
Code postal	75008
Date de création de l’établissement	mardi 20 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 27 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 8
Libellé de voie	HOCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	534859590
Numéro Siret	53485959000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

120 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 10

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75110
Code postal	75010
Date de création de l’établissement	lundi 27 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 27 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 10
Libellé de voie	LA FAYETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	120
Numéro Siren	534859590
Numéro Siret	53485959000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue