CLINIQUE DE LA MIOTTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.10Z : Activités hospitalières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1961-01-01 : dimanche 01 janvier 1961
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-07-22 : mardi 22 juillet 2014
Dénomination de l'unité légale	CLINIQUE DE LA MIOTTE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	536120207
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-03-21T03:38:34 : samedi 21 mars 2020 - 03h38

Les établissements

AV DE LA MIOTTE 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.10Z : Activités hospitalières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	90002
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	jeudi 26 avril 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 22 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 21 mars 2020 - 03h38
Distribution spéciale de l’établissement	BP 109
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	BELFORT CEDEX
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DE LA MIOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	536120207
Numéro Siret	53612020700033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

46 FG DE BESANCON 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.10Z : Activités hospitalières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 16h28
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CLINIQUE LAENNEC
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	46
Numéro Siren	536120207
Numéro Siret	53612020700041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	FG : Faubourg