ROBERT PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2011-11-01 : mardi 01 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-11-01 : mardi 01 novembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROBERT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	537507667
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:51:39 : samedi 20 mai 2017 - 03h51

Les établissements

LE REPOSEAU 03300 CUSSET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	03095
Code postal	03300
Date de création de l’établissement	mardi 01 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 03h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CUSSET
Libellé de voie	LE REPOSEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	537507667
Numéro Siret	53750766700013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique