ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DU VAL DE GRACE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-12-08 : jeudi 08 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-01 : vendredi 01 juillet 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ET ARTISTIQUE DU VAL DE GRACE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W751061660
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASCAVAL
Numéro Siren	538649401
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-09-29T16:17:54 : vendredi 29 septembre 2017 - 16h17

Les établissements

74 BD DE PORT ROYAL 75005 PARIS 5

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75105
Code postal	75005
Date de création de l’établissement	jeudi 08 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 septembre 2017 - 16h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 5
Libellé de voie	DE PORT ROYAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	74
Numéro Siren	538649401
Numéro Siret	53864940100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

1 PL ALPHONSE LAVERAN 75005 PARIS 5

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75105
Code postal	75005
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 septembre 2017 - 16h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 5
Libellé de voie	ALPHONSE LAVERAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	538649401
Numéro Siret	53864940100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place