STEPHAN FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.31Z : Démantèlement d'épaves
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	STEPHAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	538672288
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:07:05 : samedi 20 mai 2017 - 04h07

Les établissements

13 BIS RUE DES TANNERIES 21310 MIREBEAU-SUR-BEZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.31Z : Démantèlement d'épaves
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21416
Code postal	21310
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MIREBEAU-SUR-BEZE
Libellé de voie	13 BIS RUE DES TANNERIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	538672288
Numéro Siret	53867228800015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique