ETS DUBREZ ET FILS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.91Z : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1963-01-01 : mardi 01 janvier 1963
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-25 : vendredi 25 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	ETS DUBREZ ET FILS
Dénomination usuelle de l'unité légale	FRANCHE COMTE ALIMENTS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	626380158
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:39:18 : lundi 29 août 2022 - 09h39

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.91Z : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1091ZZ : fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39187
Code postal	39250
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CUVIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	626380158
Numéro Siret	62638015800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.10B : Entreposage et stockage non frigorifique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 février 2011 - 16h02
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FRANCHE COMTE ENGRAIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	CHAMPS DE LA FIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	626380158
Numéro Siret	62638015800024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juillet 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 18h38
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FRANCHE COMTE ALIMENTS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	626380158
Numéro Siret	62638015800032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25259
Code postal	25560
Date de création de l’établissement	mardi 15 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mars 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 03 novembre 2006 - 00h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRASNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	626380158
Numéro Siret	62638015800040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents