DECREUSE ARMAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1965-01-01 : vendredi 01 janvier 1965
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-01-01 : mardi 01 janvier 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DECREUSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Prénom usuel de la personne physique	ARMAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	652814187
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:25:53 : samedi 20 mai 2017 - 04h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1965
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 novembre 2015 - 10h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	89
Numéro Siren	652814187
Numéro Siret	65281418700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25157
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	lundi 20 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CLUSE-ET-MIJOUX
Libellé de voie	LA CLUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	652814187
Numéro Siret	65281418700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25380
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	METABIEF
Libellé de voie	XAVIER AUTHIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	652814187
Numéro Siret	65281418700033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25259
Code postal	25560
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 avril 2014 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRASNE
Libellé de voie	BAUME
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	652814187
Numéro Siret	65281418700041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25334
Code postal	25270
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEVIER
Libellé de voie	SUR LE MONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	652814187
Numéro Siret	65281418700058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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