BOURGEOIS MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1971-01-01 : vendredi 01 janvier 1971
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-11-15 : mardi 15 novembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURGEOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	713611937
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:28:13 : samedi 20 mai 2017 - 04h28

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	38302
Code commune de l’établissement	38053
Code postal	38300
Date de création de l’établissement	lundi 24 avril 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement	BP 63
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER D'ARCHITECTURE MICHEL BOURGEOIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	BOURGOIN JALLIEU CEDEX
Libellé de la commune	BOURGOIN-JALLIEU
Libellé de voie	DE CHARGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	713611937
Numéro Siret	71361193700036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38053
Code postal	38300
Date de création de l’établissement	mercredi 09 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURGOIN-JALLIEU
Libellé de voie	DE CHARGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	713611937
Numéro Siret	71361193700044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83069
Code postal	83400
Date de création de l’établissement	mardi 15 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 16h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HYERES
Libellé de voie	DES BARQUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	713611937
Numéro Siret	71361193700051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse

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